Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFORMAT
FRÊNE HENRI

Numéro de dépôt :
3068242
Date de dépôt :
01/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2010

Présentation de la marque EUROFORMAT

Déposée le 1 décembre 2000 par FRÊNE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROFORMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est FRÊNE HENRI, domicilié(e) LES ELFES E, 88, Bd CARNOT, 06400 CANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRÊNE HENRI - France.

La marque EUROFORMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFORMAT est expirée depuis le 1 décembre 2010.

FRÊNE HENRI a également déposé les autres marques suivantes : 15–21 , SATELLITE CONSEIL , EUROBOND , SIGNAL MECENAT , TOP'RECORDS


FRÊNE HENRI - LES ELFES E, 88, Bd CARNOT, 06400 CANNE - France


FRÊNE HENRI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Porte-monnaie (non en métaux précieux) portefeuille porte carte porte-documents.